Conditions Génerales Forfait Aventure
Modalités de Règlement
la compétence du Tribunal de Commerce de Valence.
Réclamation
Toute réclamation doit etre adressée dans les 8 jours qui suivent la prestation par lettre recommandée avec accusé de reception.
Conditions Génerales Randonnées Quad
1. La Sécurité
Pour des raisons de sécurité nous demandons une mise a main de 30 minutes.
Quadrome Evasion organise les randonnées Quad, conformément au dispositif général du code de la route,
et à la legislation Francaise en vigueur .
si on considére que la personne n’est pas apte à conduire le Quad, ou dangereux a lui-meme et les autres.
2. La Location
Le prix par personne inclus la location du quad Sym 250 cc et l’encadrement par un guide breveté.
Le carburant et une Assurance Individuelle Accident sont inclus.
de matériel aux normes CE, comprenant quads, casques, gants, vêtements de pluie, charlottes, et lunettes.
3. Dégradation du matériel
Toute détérioration, suite à une chute ou mauvais usage sera facturée en
supplément.
Une caution (cheque ou espèces )de 500,00 Euro est demandé par Quad.
Pour les groupes 1 caution est demandé pour 2 quads
Un état des lieux de la machine sera fait par chaque client avant le départ.
4. Formalités
18 ans avec présentation du permis A1 ou A, B ou equivalents.
5. Assurances
Quadrôme Evasion est assurée en Responsabilité Civile et Professionnelle,
Protection Juridique, Assurance Individuelle Clients, Assurance Circulation de ses propres quads.
L’assurance ne couvre pas les dégâts matériels occasionnés par les clients aux véhicules de Quadrôme Evasion. Dans le cas ou le client utilise son quad personnel il doit être assuré impérativement.
Dans les tarifs de nos randonnées est inclus un supplement pour une assurance Individuelle Accident Albingia pour chaque client participant à nos prestations.
6. Engagement
La mise à disposition des quads fait l’objet d’un engagement formel de la part du client. Celui-ci s’engage à régler le montant du coût des réparations qui lui sera demandé en cas de dégradation du matériel suite à une conduite non respectueuse. La vérification sera faite immédiatement après la randonnée, en sa présence. Cet engagement se substitut en conséquence à une caution que
au client.
7. Annulations
Si pour quelque raison que ce soit, vous devez annuler votre randonnée, les arrhes que vous avez versées vous seront remboursées sous réserve des retenues suivantes :
Plus de 14 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat
seront retenus.
De 14 à 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat
seront retenus.
Moins de 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat
seront retenus.
La non-présentation à l’heure de rendez-vous et au lieu prévu pour le départ entraîne une retenue de 80% du montant total HT et sera exigé au titre du préjudice commercial.
Si Quadrôme Evasion se trouve dans l’obligation d’annuler un départ, soit par suite de conditions particulières tenant notamment à la sécurité d’un participant, soit dû aux conditions climatiques, ou à tout cas de force majeure, les participants seront remboursés intégralement des sommes qu’ils auront versées sans toutefois prétendre à aucune indemnité.
8. Responsabilités
Chaque participant est conscient que, vu la nature même des randonnées, il peut courir certains risques dûs notamment à l’éloignement possible des centres médicaux. Pour avoir acces à la pratique du Quad, le client doit etre en bonne santé, ne pas etre sous l’influence de médicaments et ne pas avoir une contre-indication médicale.
Ceci est valable également pour les ayants droit et tout membre de la famille.
9. Décharge de Responsabilités
10. Recours en cas de litige
Dans le cas d’une annulation de vente ou en cas de dénonciation du contrat tout litige sera de la compétence du Tribunal de Commerce de Valence.
11. Réclamation
Toute réclamation doit etre adressée dans les 8 jours qui suivent la prestation par lettre recommandée avec accusé de reception.
12. Effets Personnels
Vos bagages et effets personnels demeurent en permanence sous votre propre responsabilité.
13. Prestataires Extérieur
Quadrôme Evasion ne pouvant être confondue avec ces mêmes prestataires.
14. Encadrement
usagers des sentiers empruntés.
Délivre par la Fédération Francaise de Moto - FFM et le Syndicat National du Quad et de la Motoneige - SNPQM / Diplomé AFPS / Attestation Francais Premier de Secours
Quadrôme Evasion est adhérant du :
Conféderation Nationale des Professionels du Quad / CNPQ
Fédération Francaise du Quad / FFQ
Charte de Bonne Conduite Rhone-Alpes
Guidon Vert – FFM
Codever
Conditions Génerales MXLoisirs
Minimum 16 ans
Vêtements de sport et chaussures adéquates
Bonne condition physique.
Certificat médicale (option)