Forfait Aventure

Weekend multi-activités pour les Comités d'Entreprises

Conditions Générales

Conditions Génerales Forfait Aventure

 

Modalités de Règlement

L’inscription au Forfait Aventure implique l’acceptation des conditions particulières ci-après. La signature du bulletin de réservation sous-entend leur acceptation. Toute inscription devra être accompagnée du versement d’un accompte représentant 30% du montant total HT de la somme due. La réception de cet accompte impliquant l’acceptation de la réservation dans la mesure des places disponibles. En cas d’impayés, ou tout retard de paiement à partir de 30 jours, il sera demandé 2% du montant total TTC comme indemnités de retard?
 
TVA
Le taux de TVA applicable pour nos prestations est de 19,6%
 
Annulations
Si pour quelque raison que ce soit, vous devez annuler votre prestation, les arrhes que vous avez versées vous seront remboursées sous réserve des retenues suivantes: Plus de 14 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 20% du prix de la prestation seront retenus. De 14 à 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 30% du prix de la prestation seront retenus. Moins de 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 40% du prix de la prestation seront retenus. La non-présentation à l’heure de rendez-vous et au lieu prévu pour le départ entraîne une retenue de 80% du montant total HT et sera exigé au titre du préjudice commercial.
 
Recours en cas de litige
Dans le cas d’une annulation de vente ou en cas de dénonciation du contrat tout litige sera de

 

la compétence du Tribunal de Commerce de Valence.

 

Réclamation

Toute réclamation doit etre adressée dans les 8 jours qui suivent la prestation par lettre recommandée avec accusé de reception.

 

Conditions Génerales Randonnées Quad

1. La Sécurité

Pour des raisons de sécurité nous demandons une mise a main de 30 minutes.

Quadrome Evasion organise les randonnées Quad, conformément au dispositif général du code de la route,

et à la legislation Francaise en vigueur . Tout pratiquant devra se conformer à ce dernier en matière de respect du code de la route, avoir 18 ans et etre titulaire du permis de conduire A ou B en cours de validité.

Toute consommation d’alcool et de drogue est interdit. Quadrome Evasion se garde le droit de refuser un client

si on considére que la personne n’est pas apte à conduire le Quad, ou dangereux a lui-meme et les autres.

 

2. La Location

Le prix par personne inclus la location du quad Sym 250 cc et l’encadrement par un guide breveté.

Le carburant et une Assurance Individuelle Accident sont inclus. Nos tarifs comprennent la mise à disposition

de matériel aux normes CE, comprenant quads, casques, gants, vêtements de pluie, charlottes, et lunettes.

 

3. Dégradation du matériel

Toute détérioration, suite à une chute ou mauvais usage sera facturée en

supplément.

Une caution (cheque ou espèces )de 500,00 Euro est demandé par Quad.

Pour les groupes 1 caution est demandé pour 2 quads

Un état des lieux de la machine sera fait par chaque client avant le départ.

 

4. Formalités

18 ans avec présentation du permis A1 ou A, B ou equivalents.

 

5. Assurances

Quadrôme Evasion est assurée en Responsabilité Civile et Professionnelle,

Protection Juridique, Assurance Individuelle Clients, Assurance Circulation de ses propres quads.

L’assurance ne couvre pas les dégâts matériels occasionnés par les clients aux véhicules de Quadrôme Evasion.  Dans le cas ou le client utilise son quad personnel il doit être assuré impérativement.

Dans les tarifs de nos randonnées est inclus un  supplement pour une assurance Individuelle Accident Albingia pour chaque client participant à nos prestations.

 

6. Engagement

La mise à disposition des quads fait l’objet d’un engagement formel de la part du client. Celui-ci s’engage à régler le montant du coût des réparations qui lui sera demandé en cas de dégradation du matériel suite à une conduite non respectueuse. La vérification sera faite immédiatement après la randonnée, en sa présence. Cet engagement se substitut en conséquence à une caution que Quadrôme Evasion serait à même de demander

au client. La responsabilité de Quadrome Evasion sera engagée en cas de matériel mal entretenu ou mise en danger du client.

 

7. Annulations

Si pour quelque raison que ce soit, vous devez annuler votre randonnée, les arrhes que vous avez versées vous seront remboursées sous réserve des retenues suivantes :

Plus de 14 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 20% du prix de la randonnée

seront retenus.

De 14 à 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 30% du prix de la randonnée

seront retenus.

Moins de 7 jours avant le départ a partir de la date de signature dudit contrat 40% du prix de la randonnée

seront retenus.

La non-présentation à l’heure de rendez-vous et au lieu prévu pour le départ entraîne une retenue de 80% du montant total HT et sera exigé au titre du préjudice commercial.

Si Quadrôme Evasion se trouve dans l’obligation d’annuler un départ, soit par suite de conditions particulières tenant notamment à la sécurité d’un participant, soit dû aux conditions climatiques, ou à tout cas de force majeure, les participants seront remboursés intégralement des sommes qu’ils auront versées sans toutefois prétendre à aucune indemnité.

 

8. Responsabilités

Chaque participant est conscient que, vu la nature même des randonnées, il peut courir certains risques dûs notamment à l’éloignement possible des centres médicaux. Pour avoir acces à la pratique du Quad, le client doit etre en bonne santé, ne pas etre sous l’influence de médicaments et ne pas avoir une contre-indication médicale. Il les assume en toute connaissance de cause et s’engage à ne pas faire porter la responsabilité des accidents pouvant survenir à Quadrôme Evasion ou aux guides ou aux différents prestataires.

Ceci est valable également pour les ayants droit et tout membre de la famille. Si des circonstances particulières l’imposent, et, en particulier, la sécurité de l’ensemble du groupe, des raisons climatiques ou des évènements imprévus, Quadrôme Evasion se réserve le droit de substituer un moyen de transport, un hébergement, un itinéraire à un autre, ainsi que les dates ou horaires de départ sans que les participants puissent prétendre à une indemnité.

 

9. Décharge de Responsabilités

Un contrat de location contenant une décharge de responsabilité de la part de Quadrôme Evasion doit être signé par le client avant le départ. Chaque participant doit se conformer aux règles de prudence et suivre les conseils donnés. Quadrôme Evasion ne peut être tenu pour responsable des accidents que seraient dûs à l’imprudence individuelle d’un membre du groupe. Quadrôme Evasion se réserve le droit d’expulser à tout moment d’un groupe une personne dont le comportement peut être considéré comme mettant en danger la sécurité du groupe ou le bien-être des participants. Aucune indemnité ne serait due.

 

10. Recours en cas de litige

Dans le cas d’une annulation de vente ou en cas de dénonciation du contrat tout litige sera de la compétence du Tribunal de Commerce de Valence. 

 

11. Réclamation

Toute réclamation doit etre adressée dans les 8 jours qui suivent la prestation par lettre recommandée avec accusé de reception.

 

12. Effets Personnels

Vos bagages et effets personnels demeurent en permanence sous votre propre responsabilité.

 

13. Prestataires Extérieur

Les prestataires de services auxquels Quadrôme Evasion fait appel pour la conception de ses randonnées conservent en tout état de cause leur propre responsabilité pour toute prestation extérieure.

Quadrôme Evasion ne pouvant être confondue avec ces mêmes prestataires.

 

14. Encadrement

Quadrôme Evasion propose ses services sous l’effigie du respect pour l’environnement et de toutes autres

usagers des sentiers empruntés. Toutes nos randonnées sont accompagnées par un guide breveté C.Q.P  Quad

Délivre par la Fédération Francaise de Moto - FFM et le Syndicat National du Quad et de la Motoneige - SNPQM / Diplomé AFPS / Attestation Francais Premier de Secours

 

Quadrôme Evasion est adhérant du :

 

Conféderation Nationale des Professionels du Quad / CNPQ

Fédération Francaise du Quad / FFQ

Charte de Bonne Conduite Rhone-Alpes

Guidon Vert – FFM

Codever

 

Conditions Génerales MXLoisirs

 

Minimum 16 ans

Vêtements de sport et chaussures adéquates

Bonne condition physique.

Certificat médicale (option)